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Marques déposées par CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE
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BELLE LITERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE LITERIE
CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE

Numéro de dépôt :
1261772
Date de dépôt :
06/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1992
BELLE LITERIE de CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE

Présentation de la marque BELLE LITERIE

Déposée le 6 décembre 1982 par CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE domicilié(e) 6, Avenue du Coq, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BELLE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE LITERIE est expirée depuis le 6 décembre 1992.

CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : ACTUALITERIE , DOUPLUME , DOUPLUME


CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE - 6, Avenue du Coq, 75009 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription - Modifications aux règlements des marques collectives françaises et internationales d'origine étrangère n°9655 - Publication au BOPI

Inscription - Modifications aux règlements des marques collectives françaises et internationales d'origine étrangère n°7069 - Publication au BOPI

Articles de literie, notamment matelas, oreillers, traversins, édredons, couvre-pieds et couvre-lits.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).